Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTACT PLANTES
Mr BOURSIER Bruno

Numéro de dépôt :
92432879
Date de dépôt :
07/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2002

Présentation de la marque CONTACT PLANTES

Déposée le 7 septembre 1992 par monsieur BOURSIER Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTACT PLANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est monsieur BOURSIER Bruno domicilié(e) 4 rue de l'Abreuvoir, 94150 RUNGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BOURSIER Bruno - France.

La marque CONTACT PLANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTACT PLANTES est expirée depuis le 7 septembre 2002.

BOURSIER Bruno a également déposé les autres marques suivantes : VEGETAL , RUNGIS VEGETAL


Mr BOURSIER Bruno - 4 rue de l'Abreuvoir, 94150 RUNGIS - France


Mr BOURSIER Bruno - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Produits horticoles Emballage pour fleurs et plantes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.